Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES
M. ROBERT Christian

Numéro de dépôt :
4090241
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES de ROBERT Christian

Présentation de la marque CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES

Déposée le 30 avril 2014 par monsieur ROBERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur ROBERT Christian domicilié(e) 12 rue de la Cape - 79600 - SAINT LOUP LAMAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LERAT Claire, Avocat domicilié(e) 12 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES est expirée depuis le 30 avril 2024.

ROBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : CCI EXPERTISE CCI EXPERTISE ETUDES ET CONTROLE DES STRUCTURES , CCI CONSULT CCI CONSULT CONTROLE/CONSEIL/INGENIERIE , CCI AMO CCI AMO ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE , CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS , CCI GROUPE


M. ROBERT Christian - 12 rue de la Cape - 79600 - SAINT LOUP LAMAIRE - France


Mme LERAT Claire, Avocat - 12 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.